Règlements municipaux sur l’île de Montréal
Vous avez peut-être déjà vu cette vidéo qui circule sur Internet à propos d’un individu qui a reçu une amende pour avoir donner des arachides à un écureuil dans la Ville de Westmount :
Effectivement, le Règlement concernant les nuisances de la Ville de Westmount stipule que :
Le fait de nourrir les pigeons, les mouettes, les écureuils et les autres animaux sauvages ou la vermine dans la Ville est par la présente déclaré constituer une nuisance et une infraction à ce règlement, et toute personne qui nourrit, fait nourrir ou permet qu’on nourrisse tout pigeon, mouette, écureuil, toute autre animal sauvage ou vermine sera passible de la pénalité prévue ci-après.
Je me suis donc demandé si on a le droit de donner de la nourriture à un écureuil dans la Ville de Montréal. C’était interdit dans la Ville de Montréal avant les fusions municipales (35.1 R.R.V.M. c. C-10). Aujourd’hui, l’adoption et l’application de règlements relatifs aux animaux autres que domestiques sont déléguées aux conseils d’arrondissement (1. 1° b) Règlement 02-002). J’ai trouvé des règlements interdisant de donner de la nourriture à un écureuil pour les arrondissements Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce, Lasalle, Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, Pierrefonds—Roxboro et Saint-Laurent. Je n’ai rien trouvé pour les autres arrondissements, mais ça ne veut pas dire qu’il n’ont pas le même genre de règlement. Il est très difficile de faire des recherches de règlements municipaux sur le site de la Ville de Montréal.
Mais il y a aussi 14 autres villes défusionnées sur l’île de Montréal (sans compter Westmount). J’ai trouvé le même genre de règlements pour les villes de Beaconsfield, Côte-Saint-Luc, Dollard-des-Ormeaux, Dorval, Mont-Royal et Pointe-Claire. Les villes défusionnées n’ont pas toutes un site Web bien fait (certaines n’ont même pas de site Web!). Il est donc possible que d’autres villes défusionnées aient un tel règlement. Je n’ai certainement pas l’intention d’aller faire des recherches dans les greffes des villes concernées.
Mon but ici est d’illustrer le ridicule de décentraliser à ce point les pouvoirs de réglementation. Comment peut-on s’y retrouver devant autant de règlements différents d’un arrondissement à l’autre et d’une ville à l’autre? Bien souvent, on traverse la rue à Montréal et on ne réalise pas qu’on change d’arrondissement. Dernièrement, un citoyen de Verdun a reçu une contravention de 264 $ pour avoir sorti son bac à recyclage deux heures avant l’heure permise la veille de la collecte. C’est une compétence d’arrondissement et les heures varient d’un arrondissement à l’autre. Pourquoi ne pas avoir les mêmes heures partout?
J’en ai justement parlé dans un de mes éditoriaux:
http://tymmachine.blogspot.com/2009/05/dune-nouvelle-riducule-une-publicite.html
Salutations cordiales,
TM
14 mai 2009 @ 12:17
Les villes en question ont choisi sciemment de se défusionner de Montréal pour le meilleur et pour le pire.
Malheureusement, c’est trop souvent le pire qu’on voit dans les médias. On aimerait bien également être informé des côtés positifs de la chose.
14 mai 2009 @ 12:19
Les côtés positifs? Ça dépend pour qui…
http://communiques.gouv.qc.ca/gouvqc/communiques/GPQF/Juin2008/17/c5037.html
14 mai 2009 @ 15:18
Wow… de toute beauté!
En fait, les municipalités étant des « créatures du gouvernement provincial », certaines règles de vie « de base » devraient être universelles mais, afin de respecter le pouvoir local, modifiables au besoin, via une sorte de dérogation municipale.
Si l’on y pense un peu, il n’y aurait pas beaucoup de dérogations parce qu’à peu près toutes les villes ont le même modèle de régie.
Et les écureuils devraient pouvoir être nourris à la discrétion des individus et non des villes.
19 mai 2009 @ 19:57
a propos de nourrir les écureuils dans le fond je suis très d’Accor que la police donne une amande pour nourrir c’est bête la j’ai un voisin qui a nourri un écureuil dans un parc et voila que je l’es dans ma cour et après 11ans déjà on a une invasion d’écureuils dans ma court et la ville de Montréal ne veux rien faire c’est rendue que j’ai plus de 40 écureuils qui habite dans des cabane fabrique par mon voisin et c’est la chicane tous les jour car il on commencer a ronger les mur et il rentre dans ma maison donc dite moi pourquoi faudrait donner le droit a du monde fous comme mon voisin de nourrir les écureuils et après faire l’élevage dans un duplex qui est habiter par des humain, j’ai une peur bleu que mon bébé pogne la rage ou ce face mordre par un écureuils car comme vous dite c’est des rat avec une belle queue que puije faire pour que mon voisin arrêter son élevage d’écureuils ??? Merci !
25 mai 2009 @ 17:35
what the fuck k? are you saying your better than the fucking squirrel? are you? and the only way your baby would get killed by a squirrel is if it got greedy and shoved the poor thing down its whiny throat, so shut up and feed the damn squirrels!
28 sept 2009 @ 17:43